Déclaration de confidentialité
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KYOCERA Fastening Solutions EMEA B.V., dont le siège social est situé Pascallaan 88, 8218 NJ Lelystad, Pays-Bas, et ses filiales (ci-après : KYOCERA), est responsable du traitement de données à caractère personnel comme décrit dans la présente déclaration de confidentialité. Ces données à caractère personnel sont traitées et conservées en toute sécurité avec le plus grand soin possible. Ce faisant, KYOCERA se conforme au Règlement général sur la Protection des Données (RGPD). La présente déclaration de confidentialité s’applique à KYOCERA Fastening Solutions EMEA B.V ainsi qu’à toutes ses filiales, indépendamment de leur localisation ou de leur juridiction. 

Nos sites Web contiennent des liens vers d’autres sites Internet qui ne relèvent pas du domaine de KYOCERA. Ces liens sont inclus uniquement à titre d’information pour les utilisateurs de notre site. KYOCERA n’est pas responsable du contenu des autres sites Internet, ni de la protection de la vie privée sur ces sites. 

 

Coordonnées du responsable du traitement pour ce site Internet : 

KYOCERA Fastening Solutions EMEA B.V.

Pascallaan 88 
8218 NJ Lelystad 
Pays-Bas 
+31 (0)320 295 575 

 Numéro d'enregistrement:66739802

 

Coordonnées de contact pour des questions relatives à la protection des données : 

Si vous avez des questions quelles qu’elles soient concernant le traitement de vos données à caractère personnel par nos soins ou sur la protection des données en général, vous pouvez nous joindre à l’adresse indiquée ci-dessus ou dans les mentions légales ou à l’adresse e-mail suivante : [email protected]. 

 

Données à caractère personnel 

KYOCERA traite vos données à caractère personnel parce que vous utilisez nos services ou parce que vous nous fournissez vous-même vos données (licéité du traitement des données Article 6 para. 1, phrase 1, lettre f RGPD). Lorsque vous accédez à notre site web, des informations de nature générale sont collectées automatiquement. Ci-dessous, vous trouverez un aperçu des données à caractère personnel que nous traitons lorsque vous visitez notre site Internet : 

  1. Informations relatives à votre activité sur notre site Internet (contenu de la requête/page visitée) 
  2. Navigateur Internet et type d’appareil 
  3. Adresse IP 
  4. Date et heure de la requête 
  5. Différence de fuseau horaire par rapport au méridien de Greenwich (GMT) 
  6. Statut d’accès/Code de statut HTTP 
  7. Quantité de données transférées 
  8. Page précédemment visitée 
  9. Navigateur 
  10. Système d’exploitation 
  11. Pays et ville 
  12. Langue et version du logiciel de navigation 

Ces informations sont techniquement nécessaires afin d’afficher correctement le contenu des pages web que vous demandez et sont obligatoires lors de l’utilisation d’Internet. Base juridique du traitement des données : article 6, paragraphe 1, phrase 1, point f du RGPD. Les données sont utilisées uniquement à des fins opérationnelles et pour préparer des statistiques qui peuvent, entre autres, être utilisées pour améliorer la structure de notre site Internet.

En outre, si vous décidez de faire usage des services proposés sur notre site Internet — par exemple en utilisant notre formulaire de contact, si vous nous envoyez une demande par e‑mail afin de recevoir une offre ou d’acheter nos produits, ou si vous vous inscrivez pour recevoir des newsletters par e‑mail — nous pouvons collecter d’autres données à caractère personnel vous concernant. Les données à caractère personnel désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Nous traitons ces données dans la mesure où cela est nécessaire pour exécuter les services que vous avez demandés et afin de pouvoir vous fournir des informations et offres de produits adaptées. En outre, vous pouvez fournir d’autres données personnelles de manière volontaire. Nous pouvons traiter les informations suivantes:

 

  1. Prénom et nom 
  2. Adresse 
  3. Numéro de téléphone 
  4. Adresse e-mail 
  5. Nom de l’entreprise 

La liste ci-dessus n’est pas exhaustive. D’autres données peuvent être traitées par KYOCERA dans la mesure où vous utilisez d’autres outils ou participez à d’autres activités. Dans ces cas, nous décrivons le traitement ci-dessous. 

 

Données à caractère personnel spéciales ou sensibles 

Notre site Internet ou service n’a pas l’intention de collecter des données sur des visiteurs du site Internet qui ont moins de 16 ans, sauf si ceux-ci ont reçu l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur. Cependant, nous ne pouvons pas vérifier si le visiteur est âgé de plus de 16 ans. Par conséquent, nous recommandons aux parents qu’ils s’impliquent également dans les activités en ligne de leurs enfants, afin d’éviter la collecte d’informations d’enfants sans autorisation parentale. Si vous pensez que nous avons collecté des données à caractère personnel d’un mineur sans cette autorisation, veuillez nous contacter via [email protected] et nous supprimerons ces informations.  

 

Dans quel but et sur quelle base traitons-nous vos données à caractère personnel ? 

KYOCERA peut traiter vos données à caractère personnel pour les finalités suivantes : 

  • pour vous fournir notre site Internet, le gérer, le maintenir opérationnel et l’améliorer 
  • pour vous informer de changements apportés à nos services et produits 
  • pour vous envoyer notre newsletter ou notre brochure publicitaire 
  • pour pouvoir vous appeler ou vous envoyer un e-mail si cela est nécessaire pour que nous puissions fournir nos services 

Vos données ne seront alors utilisées de cette autre manière que si cela est requis ou autorisé par la loi applicable ou si vous avez accordé votre consentement à cet égard. Si nous souhaitons utiliser vos données à caractère personnel pour une finalité nouvelle ou différente, nous vous en informerons également. 

Nous traiterons les données que vous nous fournissez dans le cadre de demandes ou dans le cadre de relations contractuelles existantes. Outre vos coordonnées professionnelles, cela inclut notamment toutes les informations échangées, telles que des e‑mails, des commandes, des demandes concernant nos produits ou des données de paiement. En cas de relation commerciale en cours, vous devez fournir les données personnelles nécessaires à la préparation et à l’exécution des contrats, ou les données que nous sommes tenus de traiter en vertu d’obligations légales ; à défaut, nous ne pourrons pas exécuter les contrats.

KYOCERA traitera les données fournies dans le cadre de la passation de commandes aux fins de l’exécution des contrats conclus avec vous ou de leur préparation. Dans ce contexte, nous pouvons également faire appel à des prestataires de services spécialisés, soigneusement sélectionnés et supervisés (par exemple pour les services financiers, l’hébergement de données, les services de maintenance). Le traitement des données aux fins de l’exécution contractuelle comprend l’utilisation des données pour fournir les services convenus contractuellement, y compris le traitement des paiements via nos prestataires de services de paiement/banques, la prestation de services dans le cadre de contrats de service ou le traitement de réclamations au titre de la garantie. Cela s’applique tant si vous êtes notre client que si vous êtes notre fournisseur. Dans le cadre de demandes de financement, KYOCERA peut utiliser les données nécessaires à la préparation d’une offre et, dans la mesure requise, les transmettre aux partenaires contractuels. Des informations détaillées sur les finalités du traitement figurent dans les documents contractuels correspondants. La base juridique de ce traitement de données est l’article 6, paragraphe 1, phrase 1, point b du RGPD.

Les données collectées par KYOCERA concernant l’achat de produits ou l’utilisation de services peuvent également être transmises à des auditeurs externes et/ou à des conseillers fiscaux de KYOCERA à des fins d’audit et de conseil. Les données collectées par KYOCERA aux fins de l’exécution contractuelle sont conservées dans ses systèmes aussi longtemps que des droits de garantie ou d’autres finalités prévues par les présentes lignes directrices en matière de protection des données demeurent applicables. Par la suite, les données personnelles soumises à des obligations légales de conservation dans le pays de l’entité KYOCERA concernée seront archivées et supprimées à l’expiration des délais de conservation applicables. Toutes les autres données seront supprimées immédiatement, sauf si des finalités supplémentaires existent en vertu des présentes lignes directrices. Les bases juridiques applicables à ce traitement sont l’article 6, paragraphe 1, phrase 1, point b du RGPD concernant les droits de garantie, et l’article 6, paragraphe 1, phrase 1, point c du RGPD concernant le respect des obligations légales.

Les données fournies dans le cadre d’une relation commerciale en cours (par exemple, coordonnées, produits achetés, services commandés, etc.) seront utilisées à des fins de marketing. KYOCERA fournira des informations supplémentaires sur ses produits et services et effectuera des analyses à des fins de marketing (appelé « marketing scoring »). En outre, les données obtenues par KYOCERA sur la base de votre consentement pourront être utilisées pour des analyses de données à des fins de marketing. Grâce à cette approche marketing, nous souhaitons garantir que vous soyez toujours informé(e) des évolutions récentes et que nous puissions vous fournir les services dont vous avez besoin, établissant ainsi une relation commerciale durable.

KYOCERA peut utiliser votre numéro de téléphone à des fins marketing, à condition que nous ayons obtenu votre consentement ou que les exigences d’un consentement présumé soient remplies — par exemple, en cas de relation commerciale en cours ou de contact antérieur. En outre, KYOCERA peut utiliser les adresses e‑mail collectées lors de la conclusion d’un contrat pour promouvoir des offres similaires. Vous pouvez naturellement vous opposer à ces communications marketing ; veuillez consulter nos coordonnées ci‑dessus pour connaître la manière la plus simple de nous contacter. Ce droit vous sera également rappelé dans chaque communication individuelle.

Pour atteindre les objectifs associés à l’utilisation des données à des fins marketing, nous traiterons les données correspondantes aussi longtemps que vous resterez notre client, sauf si nous obtenons votre consentement pour une utilisation dépassant cette période, ou si les données sont soumises à des obligations légales de conservation. Dans ce dernier cas, les données seront supprimées à l’expiration du délai de conservation applicable. Si vous exercez votre droit d’opposition, cela peut entraîner une durée de traitement plus courte.

La base juridique de l’utilisation des données à des fins marketing est l’article 6, paragraphe 1, phrase 1, point f du RGPD ou, si nous avons obtenu votre consentement, l’article 6, paragraphe 1, phrase 1, point a du RGPD.

 

Combien de temps conservons-nous vos données à caractère personnel ? 

KYOCERA ne conservera pas vos données plus longtemps que ce qui est strictement nécessaire pour atteindre la finalité pour laquelle vos données ont été collectées et comme l’exigent les lois contenant des obligations de conservation. Nous appliquons les périodes de conservation suivantes pour les catégories de données à caractère personnel suivantes : 

 

Formulaire de contact : 

Si vous remplissez un formulaire sur le site Internet ou si vous nous envoyez un e-mail – en fonction de la nature du formulaire ou du contenu de votre e-mail – les données que vous nous envoyez seront conservées aussi longtemps que ces informations seront nécessaires pour répondre à votre message ou le traiter ou jusqu’à deux ans en raison d’obligations de conservation. Selon la nature de votre demande, une période de conservation plus longue peut en résulter. Nous vous en informons dans les finalités respectives du traitement. Licéité du traitement de données Article 6 para. 1, phrase 1, lettre f RGPD. 

Google Analytics : 

Nous utilisons Google Analytics pour enregistrer des données générales relatives à des visites. Par conséquent, ces données sont utilisées pour des analyses statistiques du comportement des visiteurs et des clics sur le site Internet et nous permettent d’en optimiser le fonctionnement. Nous avons également configuré Google Analytics de manière à respecter la vie privée, de sorte que les adresses IP sont rendues anonymes et que les données sont envoyées via une connexion sécurisée. Dans Google Analytics 3, les données sont conservées pendant une période de 26 mois, alors que dans Google Analytics 4, elles le sont pendant une période de 14 mois.  

En complément des périodes de conservation déjà décrites :

  • Les données des clients et des fournisseurs (y compris les personnes de contact) sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis jusqu’à sept ans, conformément aux obligations légales de conservation.
  • Les données liées au marketing sont conservées tant que vous restez client, ou jusqu’à ce que vous retiriez votre consentement ou que vous vous opposiez au traitement.
  • Les données financières, transactionnelles et de facturation sont conservées pendant sept ans, conformément aux législations fiscales et comptables.
  • Les fichiers journaux (logs) et les enregistrements de sécurité peuvent être conservés jusqu’à un an, sauf si une conservation plus longue est nécessaire pour des raisons de sécurité ou pour répondre à des obligations légales.

 

Tiers 

KYOCERA fait uniquement appel à des tiers lorsque cela est nécessaire pour créer une expérience optimisée pour l’utilisateur sur notre site Internet. Les données seront exclusivement transmises à des tiers si cela est nécessaire pour présenter nos services sur notre site Internet ou pour nous conformer à une obligation légale.  

Dans certains cas, vos données à caractère personnel peuvent être transférées à des destinataires situés en dehors de l’Espace économique européen (EEE). Lorsque de tels transferts ont lieu, KYOCERA veille à ce qu’un niveau adéquat de protection des données soit garanti. Cela est assuré au moyen d’une ou plusieurs des garanties suivantes :

  • Le pays de destination a été reconnu par la Commission européenne comme assurant un niveau de protection adéquat ; ou
  • Des Clauses Contractuelles Types (CCT) approuvées par la Commission européenne sont mises en place avec le destinataire ;
  • Des mesures techniques, organisationnelles ou contractuelles supplémentaires sont mises en œuvre lorsque cela est nécessaire afin de garantir que le niveau de protection correspond essentiellement à celui en vigueur au sein de l’EEE.

Vous pouvez demander une copie de ces garanties en nous contactant à l’adresse [email protected].

En plus des parties mentionnées dans la présente déclaration, KYOCERA peut partager vos données à caractère personnel avec les catégories de destinataires suivantes, strictement selon le principe du besoin d’en connaître :

  • Prestataires de services informatiques et d’hébergement
  • Partenaires marketing et d’analyse
  • Prestataires de services de paiement et institutions financières
  • Partenaires logistiques, d’entreposage et d’expédition
  • Auditeurs externes, consultants et conseillers juridiques
  • Prestataires de services
  • Autorités publiques ou organismes de régulation, lorsque la loi l’exige

Ces destinataires sont contractuellement tenus de traiter vos données à caractère personnel uniquement conformément à nos instructions et de respecter les réglementations applicables en matière de protection des données.

Algolia 

KYOCERA utilise la fonction de recherche du fournisseur Algolia Inc. sur son site Internet pour rechercher et indexer le contenu. Algolia est nécessaire pour présenter nos produits sur le site Internet et n’enregistre aucun cookie. En utilisant Algolia, votre adresse IP et votre requête de recherche sont transmises aux serveurs d’Algolia et y sont enregistrées pendant 90 jours à des fins statistiques. Licéité du traitement de données Article 6 para. 1, phrase 1, lettre f RGPD. Pour plus d’informations sur les pratiques d’Algolia en matière de confidentialité, veuillez consulter le site https://www.algolia.com/policies/privacy/.  

 

Google 

Sur son site Internet, KYOCERA utilise différents services Google tels que Google reCAPTCHA et Google Maps. Google reCAPTCHA est utilisé pour éviter que des robots ne soumettent des formulaires de contact (La licéité du traitement de données réside dans notre intérêt légitime, Article 6, para. 1, phrase 1, lettre f RGPD pour nous protéger contre tout comportement illicite et les risques de sécurité informatique). Google Maps donne un aspect plus visuel aux pages présentant des distributeurs et/ou des informations de contact (la licéité du traitement de données réside dans votre consentement, Article 6, para. 1, phrase 1, lettre a RGPD). Ces deux services exigent que des informations telles que les adresses IP soient envoyées au gestionnaire de l’information afin d’apporter une réponse précise.  

Pour plus d’informations sur les pratiques de Google en matière de confidentialité, veuillez consulter la page Web des conditions de confidentialité de Google : https://policies.google.com/privacy?hl=en. Pour plus d’informations, consultez la politique de Google en matière de protection de vos données : https://support.google.com/analytics/answer/6004245. La durée de conservation des données par Google dépend du type de données. Pour plus d’informations, voir : https://policies.google.com/technologies/retention?hl=en-US.  

Google Analytics 

KYOCERA utilise l’outil de suivi Google Analytics pour analyser les résultats du site Internet. Google Analytics analyse une adresse IP partielle et des informations sur votre appareil ou votre activité sur nos sites Internet afin d’analyser des informations telles que le pays et/ou la ville. Google ne traite que des adresses IP anonymisées, le dernier octet de l’adresse IP étant masqué. La licéité du traitement de données réside dans votre consentement, Article 6, para. 1, phrase 1, lettre a RGPD. 

Nous avons conclu un contrat de sous-traitant et des clauses contractuelles standard avec Google. Les données statistiques sont transférées à Google, qui les enregistre sur des serveurs situés en Europe et aux États-Unis. Veuillez lire la politique de confidentialité spécifique de Google Analytics sur https://support.google.com/analytics/answer/6004245#zippy=.  

Google utilise ces informations pour surveiller la façon dont notre site Internet est utilisé, pour pouvoir nous fournir des rapports sur le site Internet et pour offrir à KYOCERA, en tant qu’annonceur, des informations sur l’efficacité de nos campagnes. Google peut transmettre ces informations à des tiers si la loi l’exige ou si ces tiers traitent les informations pour le compte de Google. Nous n’avons aucun contrôle sur ce point. 

 

Nous tenons à attirer votre attention en particulier sur le fait que ces données ne peuvent jamais être retracées jusqu’à vous en tant que personne ou individu par KYOCERA, sauf dans les cas où vous vous identifiez vous-même en tant que personne par le biais d’un des formulaires du site Internet. Cela peut être le cas, par exemple, lorsque vous saisissez une adresse e-mail lors de votre inscription à la newsletter ou lorsque vous utilisez un formulaire en ligne. Dans de tels cas, votre comportement de visite peut être relié aux données que vous avez saisies. 

Clarity

KYOCERA utilise les fonctionnalités de l'outil d'analyse web Clarity (qui fait partie de Microsoft). La fonction « Heat Maps & Recordings » (cartes thermiques & enregistrements) est utilisée pour mieux comprendre nos utilisateurs et optimiser leur expérience. La licéité de l'utilisation de Clarity réside dans votre consentement (Art. 6 (1) (a) du RGPD). 

Nous utilisons les statistiques obtenues pour améliorer notre offre et la rendre plus intéressante pour vous en tant qu'utilisateur. Au nom de l'exploitant de ce site Internet, Clarity utilise ces informations pour évaluer l'utilisation du site Internet, compiler des rapports sur l'activité du site Internet et fournir d'autres services liés à l'utilisation du site Internet. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site Internet sont généralement transférées à un serveur de Clarity et y sont enregistrées pendant une durée de 30 jours. Si vous ne souhaitez pas être enregistré(e) par Clarity, vous pouvez désactiver les cookies analytiques ou d'activer un en-tête DoNotTrack (anti-traçage) dans votre navigateur. 

YouTube  

KYOCERA utilise les services de YouTube pour présenter des vidéos sur ses sites Internet. Nous avons intégré ces vidéos dans ce que l’on appelle le « mode de protection des données étendu ». En d’autres termes, aucune donnée vous concernant en tant qu’utilisateur n’est transmise à YouTube si vous ne lisez pas les vidéos. Ce n’est que lorsque vous lisez les vidéos que les données mentionnées ci-dessous seront transmises. La licéité du traitement de données réside dans votre consentement, Article 6, para. 1, phrase 1, lettre a RGPD. 

En fonction des paramètres publicitaires de l’utilisateur, il se peut que YouTube utilise les données collectées à des fins publicitaires, telles que l’affichage de publicités, la personnalisation de publicités, la limitation du nombre de fois où une publicité est affichée pour un utilisateur et l’évaluation de l’efficacité de la publicité. Si vous décidez de lire une vidéo intégrée, les données décrites ci-dessous seront transmises à YouTube, sur lequel nous n’avons aucun contrôle. Lorsque vous lisez une vidéo intégrée, YouTube est informé que vous avez accédé à la page correspondante de notre site Internet et d’autres données décrites ci-dessous, mais nous en ignorons l’étendue. Cela se produit indépendamment du fait que YouTube fournisse un compte utilisateur par le biais duquel vous êtes connecté(e) ou qu’aucun compte utilisateur n’existe. Si vous êtes connecté(e) à YouTube, vos données seront directement attribuées à votre compte. Si vous ne souhaitez pas que vos données soient associées à votre profil YouTube, vous devez vous déconnecter avant d’activer le bouton. YouTube enregistre vos données sous forme de profils d’utilisation et les utilise à des fins de publicité, d’études de marché et/ou de conception de son site Internet en fonction de la demande. En particulier, une telle évaluation peut être effectuée (même pour des utilisateurs qui ne sont pas connectés) afin de fournir des publicités basées sur les besoins et d’informer d’autres utilisateurs de YouTube de vos activités sur notre site Internet. Vous avez le droit de vous opposer à la création de ces profils d’utilisateur et nous vous recommandons de contacter directement YouTube pour exercer ce droit. 

Google traite également vos données à caractère personnel lors de l’utilisation de YouTube aux États-Unis et s’est imposé une norme qui correspond à l’ancien bouclier de protection de la vie privée UE-États-Unis. Pour plus d’informations sur la finalité et la portée de la collecte de données, le traitement ultérieur et la protection du transfert de données vers des pays tiers, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube. Vous y trouverez de plus amples informations sur vos droits et des options de réglage vous permettant de protéger votre vie privée : https://www.google.de/intl/de/policies/privacy. 

Pour plus d’informations sur vos préférences en matière de publicités, veuillez consulter le Centre publicitaire Google : https://myadcenter.google.com/?hl=en&sasb=true. Afin de définir vos paramètres de données et de confidentialité pour votre compte Google, veuillez consulter la page suivante : https://myaccount.google.com/data-and-personalization. La durée de conservation des données par Google dépend du type de données. Pour plus d’informations, voir : https://policies.google.com/technologies/retention?hl=en-US.   

Pour plus d’informations sur la manière dont KYOCERA utilise les cookies sur notre site Internet, veuillez vous reporter à notre politique en matière de cookies.  

 

Comment nous sécurisons vos données à caractère personnel ? 

KYOCERA met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données à caractère personnel contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte, l’altération, la divulgation non autorisée ou l’accès non autorisé. Ces mesures incluent notamment :

  • Un contrôle strict des accès et une autorisation basée sur les rôles
  • Une infrastructure serveur sécurisée et des mises à jour régulières des systèmes
  • Le chiffrement des données lors de leur transmission
  • La surveillance et l’enregistrement des accès aux systèmes
  • La formation du personnel en matière de protection des données et de confidentialité
  • Une procédure documentée pour la gestion et la notification des violations de données

KYOCERA prend la protection de vos données très au sérieux et prend les mesures appropriées pour prévenir tout abus, perte, accès non autorisé, divulgation indésirable et toutes modifications non autorisées. Si vous pensez que vos données n’ont pas été correctement sécurisées ou en cas d’indications d’abus, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected]. 

 

Vos droits concernant vos données à caractère personnel 

Vous avez le droit d’accéder à vos données à caractère personnel, de les rectifier ou de les effacer. Vous avez également le droit de retirer votre consentement pour le traitement de vos données, ou de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel par KYOCERA et vous avez le droit à la portabilité de vos données. Cela signifie que vous pouvez nous soumettre une demande en envoyant un e-mail à [email protected] 

Les personnes concernées peuvent s’opposer au traitement de données à caractère personnel à des fins publicitaires, y compris une analyse des données des clients à des fins publicitaires, à tout moment et sans indication de motifs. En outre, les personnes concernées disposent également d’un droit général d’opposition (cf. Article 21, para. 1 du RGPD). Dans ce cas, l’opposition au traitement de données doit être motivée. Si le traitement de données est basé sur le consentement, votre consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l’avenir. 

Vous pouvez soumettre une demande d’accès, de rectification, d’effacement ou de portabilité de vos données à caractère personnel, retirer votre consentement ou vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel. La manière la plus simple de le faire est de nous contacter en envoyant un e-mail à l’adresse [email protected]. Nous répondrons à votre demande dans les meilleurs délais, et au plus tard sous quatre semaines.  

 

Divulgation d’informations

Dans certains cas, KYOCERA divulguera vos données à caractère personnel. Cette divulgation aura lieu dans la mesure nécessaire et uniquement aux parties requises pour nous permettre de fournir le service que vous demandez, par exemple dans le cadre d’une validation par l’utilisateur ou pour l’expédition de produits ou de matériaux nécessitant l’utilisation de vos données personnelles par KYOCERA.

En outre, KYOCERA divulguera vos données à caractère personnel si elle y est tenue en vertu d’une décision de justice, d’une autre obligation légale, d’une citation à comparaître, d’une procédure judiciaire ou si la loi l’exige autrement, ou encore si KYOCERA estime que cela est nécessaire afin de prévenir une activité illégale ou une violation de nos politiques.

Aux fins mentionnées ci-dessus, la divulgation peut être effectuée auprès d’entreprises externes et d’autorités. Si nous divulguons des données personnelles à des sous‑traitants externes, KYOCERA aura préalablement conclu un accord écrit de traitement des données afin de garantir que vos données soient traitées de manière confidentielle et conformément aux réglementations en vigueur.

 

Modifications de la présente déclaration de confidentialité 

KYOCERA se réserve le droit d’apporter des modifications à la politique de confidentialité. Par conséquent, nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour vérifier si des modifications ont été apportées. Si KYOCERA apporte une modification importante ayant des conséquences sur la manière dont vos données à caractère personnel seront traitées, nous le ferons savoir en publiant un message sur nos sites Internet. 

 

Version : 5

Dernière modification : 7-9-2025

Publication : 18-02-2026

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